RTES

La première journée nationale des Pôles Territoriaux de Coopération Économique (PTCE) aura lieu le 25 juin prochain au siège de la Macif, à Paris. Elle s’adresse à toute personne ou structure ayant manifesté son intérêt pour la démarche. Elle sera l’occasion, au travers de la présentation de quelques pôles et de leurs caractérisations, de faire connaître la démarche et partager ses enjeux, et de mettre en évidence les leviers pour l’émergence et la consolidation des PTCE. 

Le RTES informe de la nouvelle offre de formation du CNFPT Nord-Pas de Calais, "Economie sociale et solidaire : Achats durables et responsables". Cette formation, conçue avec le Réseau des Territoires pour une Economie Solidaire, se déroulera les jeudi 22 et 23 mars, à Lille au sein des locaux du CNFPT. Elle s’adresse en priorité aux agents de développement et acheteurs des collectivités. A visée directement opérationnelle, la formation alternera retours d’expériences de collectivités locales et d’acteurs régionaux.

Le député UMP des Ardennes, Jean-Luc Warsmann, a remis le 6 juillet au président de la République son rapport destiné à simplifier la vie des entreprises dans lequel il a formulé 280 propositions de réformes à l’issue d’un important travail de consultation. Dans la continuité de ce rapport, Jean-Luc Warsmann a déposé le 28 juillet dernier une proposition de loi pour porter certaines des mesures de nature législative. D’autres pourront être intégrées dans les lois de finances ou de financement de la sécurité sociale. S’agissant des mesures réglementaires, "il appartiendra au gouvernement de les mettre en œuvre", précise le député.Parmi les points intéressant particulièrement le développement de l’économie sociale et solidaire, l’article 23 de la proposition de loi comporte un ensemble de mesures destinées à améliorer le fonctionnement et à renforcer l’attractivité des SCOP et des SCIC, qui reprend plusieurs propositions faites par la Confédération générale des SCOP. Elle propose également de supprimer complètement l’agrément préfectoral dont font l’objet les SCIC et elle actualise la définition des excédents nets de gestion. 

Le mardi 27 septembre 2011, le Réseau des territoires pour l'économie solidaire (RTES) organise en collaboration avec Idéal Connaissance une formation, consacrée aux Sociétés Coopératives d’Intérêt Collectif (SCIC). Cette journée aura lieu dans les locaux d’Idéal Connaissances à Paris. A noter : cette conférence est disponible en direct sur le web.