Mutuelles

Un regard mutualiste sur la crise sanitaire

Entre le 10 mars et le 20 mai 2020, Thierry Beaudet, président de la Mutualité française, a consigné dans un journal son ressenti personnel du confinement, ses réflexions de citoyen et surtout son analyse de responsable mutualiste dans une tourmente sanitaire inédite. Ce Journal d’une crise. De l’urgence du Covid aux soins du quotidien a été publié en août 2020 aux éditions de l’Aube.

L’impact de la directive européenne Solvabilité II sur la gouvernance des sociétés d’assurance mutuelles françaises

Cette recherche vise à caractériser l’impact de la mise en place du cadre législatif imposé par la transcription en droit français de la directive européenne Solvabilité II sur la gouvernance des sociétés d’assurance mutuelles. Appuyée sur l’étude de trois cas de mutuelles considérées comme majeures en France, l’article montre comment ces organisations adaptent le modèle de gouvernance édicté par Solvabilité II à celui issu des valeurs mutualistes. Elle met notamment en évidence les spécificités revendiquées par leurs dirigeants en la matière et questionne la place donnée à la rémunération de ces derniers comme mécanisme de gouvernance au sein des mutuelles. Enfin, elle souligne le rôle important joué par les autorités chargées de la transcription, du suivi  et du contrôle dans la mise en place de la directive européenne.

 

Numéro de revue: 
359
Année de publication: 
2021
Auteur(s): 
Hubert Séran

Un « Dialogue de la Recma » sur les mutuelles santé

Le 16 septembre, Coop FR accueillait dans ses locaux le rendez-vous trimestriel des  « Dialogues de la Recma ». Cette matinale s’est déroulée avec la participation de Nathalie Coutinet et Philippe Abecassis, tous deux maîtres de conférences en économie de la santé à l’université de Paris-Nord et coordinateurs du dossier « Mutualité » publié dans le numéro de juillet (n° 357) de la Recma.

Les propositions de la Mutualité française pour la transformation du système de santé

En septembre 2019, la Mutualité française avait organisé ses journées de rentrée sur le thème « Les mutuelles, actrices de la transformation du système de santé ». Il s’agissait, pour le partenaire historique de la Sécurité sociale, de mieux faire entendre sa voix en tant que force de proposition auprès des pouvoirs publics.

L’assemblée générale de la Maif prend des résolutions historiques

Au cours de l’assemblée générale de la Maif, qui s’est tenue le 11 juillet 2020, les 1 000 représentants des sociétaires et des dirigeants du groupe ont pris trois résolutions qui resteront dans les annales. Au premier rang de celles-ci figure l’octroi à tous les assurés du droit d’élire leurs représentants, qui se traduira par la fusion de la filiale Filia Maif au sein de la Maif au 1 er janvier 2021.

Une nouvelle taxe pour les mutuelles

Les Ocam (organismes complémentaires d’assurance maladie) seront prochainement soumis à une « taxe Covid » d’un montant de 1,5 milliard d’euros échelonnée sur deux ans via une hausse de la TSA (taxe de solidarité additionnelle), à laquelle sont soumis ces organismes. Le ministre des Solidarités et de la Santé justifie cette contribution exceptionnelle par les économies qu’auraient réalisées ces organismes durant le confinement, du fait de la baisse des dépenses de santé.
Ce nouvel impôt, qui pèsera sur les budgets mutualistes, inspire trois critiques :

Le Zoom Mutuelles des Pays de la Loire

L’observatoire de l’ESS de la CRESS des Pays de la Loire s’enrichit d’une nouvelle publication Zoom Mutuelles. Ce document fournit les éléments essentiels à la compréhension du modèle mutualiste et détaille les caractéristiques de l’emploi mutualiste dans les cinq départements de la région, ainsi que son évolution au cours de la dernière décennie. Il peut être consulté en ligne sur https://www.cress-pdl.org/

Les mutuelles d’assurance face à la crise : au-delà des garanties contractuelles

Le maintien des Français à leur domicile pendant la crise sanitaire a eu des effets contrastés sur l’activité assurantielle. Tandis que les assureurs des  entreprises devaient s’attendre à amortir les dommages subis par leurs adhérents en cessation d’activité, la sinistralité automobile ainsi que les vols et les  cambriolages diminuaient considérablement. Estimant que la régression des sinistres automobiles lui permettrait d’économiser 100 millions d’euros, la Maif a décidé de les redistribuer à ses sociétaires.

La Mutualité française et la perte d’autonomie

La pandémie n’a pas épargné les résidents des Ehpad, pourtant soumis à un régime de confinement radical qui les a privés de la visite de leurs proches pendant des semaines. La gestion très critiquée d’un grand nombre de ces établissements – particulièrement ceux du groupe Korian – a contribué à accélérer le débat public sur la prise en charge des personnes âgées ou en situation de handicap.

Femmes et mutualité : un « Dialogue de la Recma »

Le 14 avril dernier, un « Dialogue de la Recma » a eu lieu pour la première fois en webinaire. L’historienne Charlotte Siney-Lange présentait son article « La prise en compte des besoins des femmes dans le cadre mutualiste (XIX e -XX e siècles) », paru en janvier 2020 dans le n° 355 de la Recma. En préambule, elle a rappelé que la justice sociale était au cœur du projet mutualiste, qui vise à rendre accessibles à tous des soins de qualité.