coopératives agricoles

Une mission d’information parlementaire sur les coopératives agricoles

Anonymous — Fri, 28 Jan 2022 13:41:47 +0000

Une mission d’information parlementaire sur les coopératives agricoles sera lancée au cours des prochains mois. Les auditions seront finalisées dans un rapport qui sera publié en février 2022. Les deux rapporteurs sont Stéphane Travert, député LREM de la Manche et ancien ministre de l’Agriculture, et Fabien Di Filippo, député LR de la Moselle.

Nouveau Conseil supérieur de la coopération : une immersion dans sa séance plénière de rentrée

Anonymous — Thu, 28 Oct 2021 13:49:00 +0000

Nommé au Conseil supérieur de la coopération en ma qualité de professeur de droit et « au titre des personnalités qualifiées en raison de leur compétence dans le domaine de la coopération » (arrêté du 25 février 2021), j’ai eu l’honneur de siéger à la première séance plénière qui s’est tenue le 16 septembre à Paris Bercy, à la suite du renouvellement des membres de cette institution.

La coopération agricole en chiffres : derniers rapports

Anonymous — Thu, 28 Oct 2021 09:42:48 +0000

Le Haut Conseil de la coopération agricole (HCCA) a publié un rapport complet sur la situation des coopératives agricoles en 2019. Fruit d’une collecte exhaustive des données de ces dernières, ce document de 18 pages fournit les éléments indispensables à une appréhension globale de la coopération agricole française et de ses différentes filières dans un contexte international concurrentiel. Il peut être consulté en accès libre sur www.hcca.coop.

L’économie sociale et solidaire en Afrique de l’Ouest subsaharienne : expériences, dynamiques, questionnements

Anonymous — Tue, 26 Oct 2021 14:27:06 +0000

À l’occasion du centenaire de la Recma, ce dossier vise à se faire l’écho des expressions et dynamiques de l’économie sociale et solidaire en Afrique subsaharienne, qui n’ont fait l’objet que de rares contributions portant sur les organisations agricoles (1), le droit coopératif Ohada (2) ou les mutuelles de santé (3) .

Le mardi 16 juin, les Dialogues de la Recma

Anonymous — Tue, 19 May 2020 12:23:56 +0000

Mots clés:

coopératives agricoles

Le Prix de la Recherche coopérative lance sa 11ème édition !

Anonymous — Wed, 11 Dec 2019 13:04:46 +0000

Mots clés:

coopératives

plateformes coopératives

coopératives agricoles

master

ESS

Recma

Prix de la Recherche Coopérative

crédit mutuel

Le temps des transitions

Anonymous — Tue, 08 Oct 2019 13:12:29 +0000

Le dossier sur l’ESS au Maghreb publié dans ce numéro coordonné et présenté par Patricia Toucas-Truyen et François Doligez illustre un processus de transition démocratique qui déborde l’ESS maghrébine mais auquel celle-ci contribue. Et sans doute n’est-ce pas un hasard si les articles de ce dossier sont signés par huit femmes pour quatre hommes.

Vigilance de la coopération agricole sur un projet d’ordonnance

Anonymous — Mon, 15 Apr 2019 18:51:57 +0000

La loi EGalim, issue des États généraux de l’alimentation, a été promulguée le 1 er novembre 2018 pour équilibrer les relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire, améliorer la qualité de l’alimentation, lutter contre la précarité alimentaire et rendre accessible à tous une alimentation saine, sûre et durable.

Sociétés commerciales agricoles acquises par des coopératives : quelles motivations lorsque les agriculteurs deviennent coopérateurs ?

Rédaction — Wed, 03 Oct 2018 14:41:20 +0000

Dans l’industrie alimentaire française, la part de marché des coopératives agricoles a augmenté d’environ 7% de 2000 à 2015, principalement par l’acquisition de sociétés commerciales. Dans certains cas, les agriculteurs fournisseurs de ces entreprises sont devenus membres des coopératives. Dans d’autres, ils sont restés agriculteurs fournisseurs non-coopérateurs ou sont partis à la concurrence. La présente recherche vise à identifier les motifs et les modalités de prises de décision des agriculteurs et des coopératives, de sorte à compléter la théorie économique sur les relations entre une coopérative et ses filiales en sociétés commerciales. Elle s’appuie sur l’étude de cinq cas d’acquisition de sociétés commerciales par des coopératives agricoles.

Numéro de revue:

350

Année de publication:

2018

Auteur(s):

Francis Declerck, René Mauget

Les coopérateurs interpellent le nouveau président de la République

Anonymous — Mon, 17 Jul 2017 08:48:37 +0000

En transmettant leurs félicitations d’usage au président Emmanuel Macron, les familles coopératives ont pris soin de souligner leur contribution « au dynamisme économique et à la cohésion sociale et territoriale », selon les mots de Jean-Louis Bancel.

Rémunération en coopératives agricoles : les dessous du débat

Anonymous — Sun, 28 Aug 2016 13:20:31 +0000

«Les coopératives payent moins que les sociétés de droit commercial. » Ce reproche, adressé sur fond de crises des filières alimentaires françaises, questionne les raisons d’un prix payé par les coopératives à leurs associés coopérateurs moins rémunérateur que celui versé par les entreprises de droit commercial. Devrait-il toujours être supérieur et pourquoi ? Dès lors, si cela n’était pas le cas, quel serait l’intérêt de maintenir ce modèle d’entreprise particulier, suspicieux en raison de sa propriété capitalistique, non soumis à l’impôt sur les sociétés ?

Ces interrogations soulèvent donc une question essentielle à l’essence du modèle coopératif. Examinons ce questionnement au regard des principes et du fonctionnement des coopératives agricoles. De quoi la rémunération des produits en coopérative est-elle le signe ?
La propriété capitalistique d’une coopérative repose sur la détention par des associés coopérateurs de l’ensemble des parts de capital social de celle-ci en relation avec un engagement sur apport. Autrement dit : chaque associé détient du capital au prorata de l’activité réalisée par sa coopérative. Cette part de capital social lui donne droit à un « intérêt aux parts », fixé statutairement à 1,80 %. Cet intérêt aux parts est donc différent d’un intérêt d’une action, dont le taux varie en fonction des évolutions du marché boursier. La détention de capital donne également à l’associé un droit de vote qui, à la différence de celui octroyé par l’actionnariat, repose sur le principe « Une personne égale une voix », distinct de celui « Une action égale une voix » (Hansmann, 1996). Ainsi, ce qui différencie fondamentalement la propriété capitalistique en coopérative de celle en droit commercial tient à : l’engagement sur activité obligatoire pour souscrire et détenir des parts de capital social ; la rémunération fixe de la part sociale ; l’expression démocratique où tous ont le même poids dans la prise de décision, quels que soient leur niveau d’engagement sur activité et le montant de capital détenu (Chomel et al., 2013).

Numéro de revue:

341

Année de publication:

2016

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Rémunération en coopératives agricoles : les dessous du débat	1.44 Mo

Auteur(s):

Maryline Filippi

Regards croisés sur la coopération agricole

Anonymous — Mon, 25 Jan 2016 15:14:40 +0000

L’Institut de droit rural de Poitiers organisait, le 21 janvier, un après-midi de « regards croisés » sur la coopération agricole. Un temps riche de contributions diverses portées par des professionnels du droit mais également des économistes, des agriculteurs, et des représentants du monde coopératif comme Coop de France ou le groupe InVivo.

La filière laitière à l’heure d’une europe sans quotas

Anonymous — Wed, 01 Apr 2015 09:10:59 +0000

Les fameux quotas laitiers disparaissent ce 1er avril. Nés en 1984, ils régissaient la production laitière européenne pour limiter les phénomènes de surproduction. Benoit Rouyer, chef du service économie au Centre interprofessionnel de l'économie laitière (Cniel), revient sur les perspectives et enjeux du secteur laitier français dans ce nouveau contexte.

Vivescia, coopérative pionnière de l'agro-écologie

Anonymous — Tue, 17 Mar 2015 13:09:59 +0000

La coopérative céréalière Vivescia fait le pari d'une agriculture plus économe en ressources et en énergie avec sa démarche Respect'In. Quelque 20% de ses adhérents pourraient l'adopter d'ici à 2017.

Les coopératives agricoles bouclent une année 2014 en demi-teinte

Anonymous — Wed, 17 Dec 2014 16:15:46 +0000

Petit millésime pour la coopération agricole en 2014. L’activité du secteur est restée stable cette année, avant une possible accélération en 2015, avec des prises de participations dans le secteur viticole.