coopérative

Candidatez au Prix de la recherche coopérative (11ème édition).

Anonymous — Tue, 03 Dec 2019 18:33:25 +0000

Le Prix de la Recherche Coopérative

Participez au prix de la Recherche Coopérative 2017/2018 (9ème édition)

Anonymous — Mon, 13 Nov 2017 15:30:27 +0000

Vous avez réalisé un Master 2 recherche ou professionnel en 2017 ? Votre sujet de mémoire porte sur les coopératives, en France ou dans le monde ? Vous avez obtenu une mention bien ou très bien ? Candidatez au « Prix de la Recherche Coopérative » de 2017 !

Un jury universitaire désignera les lauréats qui se partageront la dotation de 5 000 euros. 1er prix : 2 000 € ; 2e prix : 1 500 € ; 3e prix : 1 500 €.

Scic and Coop

Anonymous — Thu, 24 Nov 2016 09:29:44 +0000

Ce numéro 340 de la Recma paraît alors que le nombre de 500 sociétés coopératives d’intérêt collectif (Scic) a été franchi. On en compte précisément 536 à ce jour. Pour fêter l’événement, les Scic ont tenu le 4 février dernier, à l’Assemblée nationale, leur première Agora, organisée par la Confédération générale des Scop (CGScoop) et la Fédération nationale des coopératives d’utilisation de matériel agricole (FNCuma), en collaboration avec la Recma et de nombreux partenaires institutionnels.

Multisociétariat, une réminiscence historique
Les Scic sont originales à plus d’un titre, mais elles se spécifient essentiellement par le fait qu’elles associent plusieurs types de sociétaires, ou « catégories d’associés », dont des travailleurs salariés et des usagers. Sans sembler anodin, ce fait peut ne pas paraître fondamental. Il témoigne en réalité d’un tournant important de l’histoire de la coopération et de l’économie sociale et solidaire.

Le multisociétariat des Scic questionne en effet l’histoire, en ce qu’il renoue avec les formes originelles de la coopération. Avant qu’elles ne soient coopératives de travailleurs (Scop), coopératives d’usagers (coopératives de consommateurs, de logement, d’épargne et de crédit) ou coopératives d’entreprises (coopératives agricoles, artisanales ou de commerce), les organisations coopératives appartenaient à des associés dont le statut pouvait être... divers et varié. Cette indifférenciation n’est pas totalement étrangère au fonctionnement quotidien de nombreuses coopératives contemporaines peu institutionnalisées ou adoptant une gouvernance originale : il arrive ainsi, plus fréquemment qu’on ne le croit, qu’une coopérative agricole associe ses salariés et leur donne un pouvoir équivalent à celui des sociétaires exploitants.

Associant des consommateurs et des producteurs agricoles, les associations pour le maintien d’une agriculture paysanne (Amap) procèdent d’une logique analogue à celle des Scic, même si elles maintiennent en général une contractualisation privée entre le consommateur et le producteur. Le commerce équitable, Nord-Sud, Sud-Sud ou Nord-Nord, poursuit également la satisfaction des besoins de producteurs et de consommateurs, généralement organisés sous forme coopérative et associative.

L’évolution récente des statuts coopératifs de nombreux pays témoigne d’un assouplissement qui favorise la participation de membres ayant un statut différent des associés, souvent afin de faciliter le financement de la coopérative ou une diversification de ses activités.
Dans ce mouvement d’ensemble, les Scic sont les seules à internaliser la relation entre producteurs et consommateurs au sein d’une même entreprise et d’une même organisation. A ce titre, elles inaugurent un nouveau type d’entreprise.or

Une nouvelle plurifonctionnalité
L’expression du multisociétariat n’est pas indépendante de l’expression d’une nouvelle plurifonctionnalité. La spécialisation coopérative est essentiellement un effet de l’unisociétariat. Ce n’est donc pas un hasard si l’intercoopération est aujourd’hui en plein essor : les relations entre coopératives, et entre coopératives, mutuelles et associations, se multiplient, initiées dans un souci de cohérence ou par intérêt de sortir de l’hyper spécialisation. Cette intercoopération prend des formes multiples. Elle peut aboutir à la fusion entre entreprises comme à l’établissement de
projets communs à l’échelle de territoires, comme les projets territoriaux de coopération économique (PTCE), que la Recma présentera dans un prochain numéro.

Dans un tout autre segment de la diversité coopérative, l’éclosion récente en Catalogne de la coopérative intégrale, qui fait déjà école, dépasse également les cloisons juridiques vieilles de plus d’un siècle. Comme l’avaient fait les communautés néorurales du début des années 1970, la coopérative intégrale réinvente l’utopie communautaire pré-coopérative. Dans les années 1950, Henrik Infield distinguait les coopératives spécialisées des coopératives intégrales, et observait que les coopératives modernes spécialisées succédaient aux coopératives intégrales, non seulement historiquement, mais également dans leur processus de constitution. Raison qui permet d’affirmer que l’effervescence coopérative contemporaine dont les Scic sont emblématiques est également une nouvelle jeunesse coopérative porteuse d’un projet de société renouvelé.

Numéro de revue:

340

Année de publication:

2016

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Auteur(s):

Jean-François Draperi

Le rôle des coopératives à la lumière de l’expérience argentine

Rédaction — Fri, 07 Nov 2014 16:17:05 +0000

Cet article présente une réflexion sur le rôle des coopératives à la lumière des expériences qui ont eu lieu en Argentine au cours des deux dernières décennies. Il analyse l’émergence du phénomène des entreprises récupérées lors de la crise, sévère, du début du xxi e siècle, ainsi que diverses stratégies qui, depuis 2003, ont recouru à la formule coopérative dans l’objectif de favoriser l’insertion et de réduire la pauvreté. Enfin, il souligne, d’une part, le rôle des entreprises récupérées à la lumière du mouvement de « protection sociale » et, d’autre part, les difficultés et les contraintes de celles qui ont été créées par des plans gouvernementaux. L’auteure vise à rendre compte du sens et de la légitimité propres à ce type d’organisations face au risque de perte d’autonomie qui peut découler de l’intervention de l’Etat dans ce domaine.

Numéro de revue:

334

Année de publication:

2014

Auteur(s):

Mirta Vuotto

OIT : "Les coopératives sont l’une des clés du développement durable"

Anonymous — Wed, 03 Sep 2014 13:40:49 +0000

A l’occasion du colloque international «Les coopératives et les objectifs du développement durable: gros plan sur l’Afrique» à Berlin, la Directrice de l’Unité des coopératives de l’OIT (COOP), Simel Esim, explique pourquoi les coopératives sont vitales pour atteindre les objectifs du Programme de développement pour l’après-2015 des Nations Unies.

Coopératives et entreprises sociales au Royaume-Uni

Rédaction — Mon, 03 Mar 2014 15:36:50 +0000

Le secteur de l’ESS se transforme au Royaume-Uni. A côté d’un secteur coopératif historiquement fort, les charities prospèrent plus que jamais. A la frontière de ces deux structures bien identifiées apparaissent désormais les concepts d’ « entreprises sociales » ou d’employee ownership (participation au capital des salariés). Un flou bien entretenu qui permet la mise en oeuvre du projet de « Big Society » de David Cameron dans laquelle une part importante des services publics se voit transférée au secteur privé. Ceci n’est pas sans rappeler qu’en France aussi, la loi Hamon prévoit l’intégration dans le périmètre de l’ESS de sociétés de capitaux qui respecteraient certains critères… Un article de l'association autogestion.

Guide de gouvernance des coopératives et des mutuelles (IFA)

Rédaction — Thu, 19 Dec 2013 11:00:12 +0000

« Produire autrement », « consommer autrement » mais aussi « entreprendre autrement » illustrent les aspirations collectives à une plus grande maîtrise de l’activité économique pour satisfaire des préoccupations de long terme. Cohésion sociale, ancrage territorial des emplois et des décisions, développement durable sont des réponses apportées par les coopératives et les mutuelles depuis longtemps. Leur gouvernance démocratique comporte trois caractéristiques qui les distinguent des autres sociétés :

Allemagne : la moitié du parc éolien et photovoltaïque appartient aux citoyens, exemple de la coopérative EWS

Rédaction — Fri, 20 Sep 2013 07:40:10 +0000

Effarés par les conséquences de la catastrophe de Tchernobyl, en 1986, des habitants de Schönau, village de 2 500 âmes au pied du Belchen, se demandent comment ne plus dépendre du nucléaire. Ils commencent par organiser des concours d’économies d’énergie. Quand ils apprennent en 1991 que la concession de leur distributeur d’électricité, KWR, arrive à échéance, ils décident de la reprendre. Dix ans plus tard, l’association de citoyens ( Bürgerinitiative ) crée la coopérative EWS, (Elektrizitätswerke Schönau) et reprend le réseau. « Un fait unique en Allemagne » , soulignent les fondateurs, Ursula et Michael Sladek.

Nancy : un projet de coopérative agricole pénitentiaire

Rédaction — Thu, 19 Sep 2013 13:43:56 +0000

Le projet de coopérative agricole pénitentiaire d’un Nancéien est actuellement sur le bureau de la ministre de la Justice. Un article de Corinne Baret-Idatte pour Vosgesmatin le 19/09.

Les coopératives créent 8 000 nouveaux emplois en Espagne

Rédaction — Thu, 23 May 2013 10:26:06 +0000

Au troisième trimestre 2012, les coopératives ont augmenté de 7,2% le nombre de nouveaux emplois, à une période où plus de 6,2 millions de chômeurs ont été recensés dans toute l’Europe. Les chiffres publiés par le ministère espagnol de l’Emploi confirment que les coopératives espagnoles ont créé 8000 nouveaux emplois au cours du premier semestre de 2012. Selon la Confédération espagnole des coopératives de travail associé (COCETA), le nombre d’emplois dans les coopératives de travailleurs a doublé au premier trimestre 2012 par rapport à l’année précédente. On recense maintenant plus de 250000 personnes travaillant dans 17 000 coopératives.

Coopératives et réutilisation sociale des biens confisqués à la mafia. Le projet Libera Terra en Sicile

Anonymous — Tue, 07 May 2013 12:52:59 +0000

Une loi de 1996 introduit en Italie le principe de la réutilisation sociale des biens confisqués aux mafias par leur concession en faveur de coopératives ou d’autres associations. L’étude s’intéresse au cas des coopératives sociales siciliennes du projet Libera Terra, et en particulier à l’exemple pionnier de la Placido Rizzotto, créée en 2001 dans l’arrière-pays de la province de Palerme. L’analyse du microcosme qui entoure cette genèse permettra d’approfondir les aspects économiques, sociaux et institutionnels de l’initiative, surtout dans une perspective de développement local. Avec un regard tourné vers les dynamiques de plus longue durée, cette expérience est l’occasion d’interroger le rapport entre instrument coopératif en agriculture et caractéristiques du terroir, sous la triple déclinaison de l’histoire héritée, des contraintes imposées par le contexte et des opportunités offertes par les ressources disponibles.

Numéro de revue:

328

Année de publication:

2013

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Auteur(s):

Niccolò Mignemi

L'ESS à la Une de l'Huma (2/2) : "Loi cadre ESS : quelles avancées pour les salariés?"

Rédaction — Mon, 25 Feb 2013 08:31:57 +0000

Le programme «l’Humain d’abord» prévoit «l’extension de la propriété publique par le développement des services publics» et « de nouvelles appropriations sociales par la nationalisation de grands leviers de l’action économique, industrielle et financière». Il propose « des formes décentralisées de la propriété sociale» et le recours à l’économie sociale et solidaire (ESS) avec un soutien financier aux salariés qui reprennent ou créent leurs entreprises sous forme coopérative.

2nd EACB Award for young researchers on cooperative banks: Call for papers until 15th sept. 2013

Rédaction — Thu, 14 Feb 2013 14:46:00 +0000

The European Association of Co-operative Banks (EACB), in collaboration with its academic think-tank, is pleased to announce a competition for best papers in the field of co-operative banks. The competition is targeted at young researchers up to 35 years old (i.e. they should be born in 1978 or after). Co-authored papers will be accepted if all authors are up to 35 years of age.

Les actions de préférence d’une société coopérative anonyme

Anonymous — Fri, 01 Feb 2013 11:02:39 +0000

L’ordonnance 2004-604 du 24 juin 2004 portant réforme du régime des valeurs mobilières émises par les sociétés commerciales a introduit les actions de préférence dans le Code de commerce (art. L228- 11 et suivants). Celles-ci visent à remplacer les titres de capital avec des régimes particuliers, telles que les actions à dividende prioritaire sans droit de vote ou les actions de priorité (titres en voie d’extinction), en permettant aux sociétés par actions d’émettre des titres de capital de nature à fidéliser les actionnaires, tout en maintenant les équilibres politiques au sein des organes sociaux de la société.

Il est admis que l’ordonnance de 2004 n’a pas modifié la loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947 portant statut de la coopération, ni pour y introduire les actions de préférence, ni pour en supprimer les titres de capital spécifiques aux coopératives, telles que les parts à intérêt prioritaire sans droit de vote ou les parts à avantages particuliers. Ces deux catégories de parts sociales ont été introduites dans la loi de 1947 par la loi n° 92-643 du 13 juillet 1992 relative à la modernisation des entreprises coopératives (1), en vue de permettre à ces dernières d’augmenter leurs fonds propres, notamment par l’admission d’associés non-coopérateurs. La doctrine s’est interrogée sur la possibilité pour une coopérative d’émettre des actions de préférence (2).

L’objet du présent article est de livrer l’analyse d’un praticien du droit coopératif ayant conduit une coopérative à émettre des actions de préférence (3) par une application distributive des dispositions du Code de commerce et de la loi de 1947, selon laquelle les règles spéciales dérogent aux règles générales (4). Pour ce faire, seront examinés d’abord les dispositions du Code de commerce régissant les actions de préférence, puis les principes coopératifs que ces actions devront respecter.

Numéro de revue:

327

Année de publication:

2013

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recma327_104112.pdf	508.94 Ko

Auteur(s):

Patrick Prud’homme

"Sports coopératifs" Une coopérative de travail pour professionnel(le)s des activités physiques et sportives? 17 janvier, Bagnolet

Rédaction — Thu, 10 Jan 2013 09:51:01 +0000

Les professionnelles et professionnels des APS se débattent trop souvent avec leur propre travail : cumul de statuts différents, manque de couverture sociale, isolement, vrai-faux bénévolat, difficultés dans leurs rapports avec les collectivités ou les associations etc. Une solution existe pourtant pour dépasser ces difficultés : le rassemblement, sous forme coopérative, de groupes de professionnel(le)s qui auraient envie de partager une même organisation économique, de la gouverner ensemble, de s’y co-salarier et de s’y protéger mutuellement. Utopie ? Non ! Ce modèle existe déjà pour des professionnel(le)s de l’artisanat, de la communication, du bâtiment, de l’informatique ou de la formation professionnelle. Alors, pourquoi pas le sport ?