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Franc-maçonnerie et mouvement coopératif en région parisienne (1871-1914)

La franc-maçonnerie, dans la région parisienne, a entretenu, entre 1871 et 1914, des relations fluctuantes avec le mouvement coopératif. Toutefois, elle a participé manifestement, tant au niveau individuel que collectif, au renouveau du projet coopérateur après l’écrasement de la Commune. Même s’il est encore difficile d’évaluer avec précision le poids des Francs-maçons dans les milieux coopérateurs, il est en effet indéniable qu’un grand nombre de frères se sont intéressés autant aux pratiques coopératives qu’à la réflexion intellectuelle sur le sujet. Comme sociétés de pensée, les loges ont ainsi contribué par leurs travaux à promouvoir le mouvement ­coopérateur.

Numéro de revue: 
341
Année de publication: 
2016
Auteur(s): 
Eric Lebouteiller

L’habitat participatif, espace de souveraineté commune ou communauté sélective de l’économie solidaire ?

En France, l’habitat participatif visant à vivre autrement reste peu développé. Les projets font face à une complexité juridique et à un manque de reconnaissance. L’initiative de militants associatifs de l’agglomération caennaise, regroupés au sein de la coopérative d’habitants des Z’écobâtisseurs depuis 2011, l’illustre bien. Treize familles associées décident de construire des maisons individuelles groupées, tout en aménageant des espaces communs, souhaitant ainsi favoriser la coopération. Précurseur en France, l’initiative s’inscrit dans l’économie solidaire et intègre les préoccupations environnementales. Elle est toutefois aussi un groupe sélectif, tant les trajectoires sociales, politiques et culturelles  des habitants concernés sont homogènes. On note par ailleurs un repli des habitants sur la sphère privée et un délaissement des espaces communs, alors que ces derniers  expriment la recherche d’une autre manière d’habiter.

Numéro de revue: 
341
Année de publication: 
2016
Auteur(s): 
Julien Vignet

L’entreprise sociale en Chine : ressorts, développements et cadre juridique

Les entreprises sociales chinoises ont émergé dans un contexte de transition vers une économie de marché et de mutation du système de protection sociale. Dotées de caractéristiques communes aux ES occidentales, elles s’en distinguent toutefois par leurs dynamiques de développement complexes et plurielles – selon la finalité sociale, la nature, la forme juridique et le fonctionnement – et par un cadre légal et institutionnel insuffisant. Cet article revient sur ce développement en présentant une typologie des entreprises sociales selon leurs modalités de création et leur finalité, puis en présentant les principaux cadres réglementaires spécifiques à l’économie sociale et solidaire et aux entreprises sociales.

Numéro de revue: 
341
Année de publication: 
2016
Auteur(s): 
Xiaomin Yu

L’émergence des entreprises sociales rurales communautaires au Japon

Le Japon a un mouvement coopératif très dynamique, qui s’est traditionnellement développé à partir de deux modèles : celui de la coopérative agricole et celui de la coopérative de consommateurs. A ces deux modèles sont venues ensuite s’ajouter de nouvelles formes de coopératives inspirées par des valeurs différentes, telles que la coopérative de travailleurs ou la « coopérative communautaire », à laquelle cet article est consacré. Incarnant une forme d’entreprise sociale apparue en milieu rural pour répondre à des besoins ressentis par une communauté, ces coopératives partagent des caractéristiques communes avec les organisations du secteur à but non lucratif. Cet article analyse les origines historiques de ces organisations à partir de démarches apparues dans les années 1970, à l’initiative de producteurs et de consommateurs désirant promouvoir une agriculture biologique, jusqu’aux développements plus récents engagés dans des problématiques liées au développement communautaire, souvent en lien avec des collectivités locales.

Numéro de revue: 
341
Année de publication: 
2016
Auteur(s): 
Matsuyo Makion, Ken-Ichi Kitajima

L’émergence du modèle coopératif en Corée du Sud

Depuis une quinzaine d’années, et spécialement depuis l’introduction d’une loi coopérative générale en 2012, on assiste en Corée à un renouveau très intéressant du modèle coopératif. Celui-ci, qui a longtemps été identifié à une sorte d’agence publique en référence aux coopé­ratives traditionnelles du secteur primaire et bancaire mises en place par l’Etat dans les années 1960, tend désormais à être reconnu comme un modèle d’entreprise à part entière possédant certaines vertus, notamment en matière de création d’emplois ou de développement territorial. Cet article analyse l’émergence de cet intérêt nouveau pour le modèle coopératif en montrant comment il s’est construit de façon progressive à partir d’expériences pionnières apparues à partir de la fin des années 1980, de politiques publiques visant à promouvoir l’entreprise sociale, jusqu’à l’adoption de la loi de 2012 qui a généré un « choc coopératif ».

Numéro de revue: 
341
Année de publication: 
2016
Auteur(s): 
Eric Bidet, Hyungsik Eum

Entreprise sociale et économie sociale en Asie (première partie)

La deuxième partie de ce dossier, qui sera consacrée à l’Asie du Sud-Est, paraîtra dans le n° 342 de la Recma.

Les textes présentés dans ce dossier sont issus de travaux qui ont été produits dans le cadre du projet ICSEM de comparaison des modèles d’entreprise sociale au niveau mondial (ICSEM est l’abréviation de « International Comparative Social Enterprise Models ». Le projet ICSEM est jalonné de réunions scientifiques au niveau régional (ICSEM Regional Symposiums) et au niveau mondial, mais aussi de ICSEM Local Talks,  où les premiers résultats sont mis en débat avec les parties prenantes au niveau national. Pour plus d’informations sur le projet ICSEM : www.socent.be/icsem-project.).Ce vaste projet de recherche, initié en 2013, couvre aujourd’hui plus de 50 pays à travers le monde et rassemble environ 200 chercheurs. Appuyé en premier lieu par la politique scientifique fédérale belge dans le cadre du Pôle d’attraction  interuniversitaire (PAI) sur l’entreprise sociale, le projet ICSEM bénéficie aussi en France du soutien de la  Fondation du Crédit coopératif et du Groupe CDC.

Avant de déboucher sur des analyses comparatives approfondies (2016-2018), la première vague des travaux ICSEM a porté sur l’identification, dans chaque pays, des principaux modèles émergents de l’entreprise sociale, sur l’analyse des contextes dans lesquels ils s’enracinent et sur les trajectoires par lesquelles la plupart d’entre eux connaissent une institutionnalisation progressive (Les ICSEM Working Papers peuvent être téléchargés à partir du site susmentionné.).
Nous avons choisi, pour ce dossier, de mettre l’accent sur quelques-uns des pays asiatiques qui participent au projet ICSEM. Ces pays ont été répartis en deux groupes : l’un issu de l’Asie du Nord-Est, l’autre de l’Asie du Sud-Est. Les trois pays présentés dans ce premier ensemble appartiennent au bloc de l’Asie du Nord-Est ; ils ont notamment en commun une culture profondément ancrée dans la philosophie confucianiste, dont les valeurs structurent encore largement la société. Si deux d’entre eux – la Corée du Sud et le Japon – sont assez proches de la France sur différents aspects, notamment en termes de niveau de développement économique et de répartition des revenus, la Chine s’en distingue très nettement et représente, de par sa taille, son niveau de développement et son système politique, un exemple d’un genre très particulier dans cet
ensemble.

 

Numéro de revue: 
341
Année de publication: 
2016
Auteur(s): 
Eric Bidet, Jacques Defourny et Marthe Nyssens

Rémunération en coopératives agricoles : les dessous du débat

«Les coopératives payent moins que les sociétés de droit commercial. » Ce reproche, adressé sur fond de crises des filières alimentaires françaises, questionne les raisons d’un prix payé par les coopératives à leurs associés coopérateurs moins rémunérateur que celui versé par les entreprises de droit commercial. Devrait-il toujours être supérieur et pourquoi ? Dès lors, si cela n’était pas le cas, quel serait l’intérêt de maintenir ce modèle d’entreprise particulier, suspicieux en raison de sa propriété capitalistique, non soumis à l’impôt sur les sociétés ?

Ces interrogations soulèvent donc une question essentielle à l’essence du modèle coopératif. Examinons ce questionnement au regard des principes et du fonctionnement des coopératives agricoles. De quoi la rémunération des produits en coopérative est-elle le signe ?
La propriété capitalistique d’une coopérative repose sur la détention par des associés coopérateurs de l’ensemble des parts de capital social de celle-ci en relation avec un engagement sur apport. Autrement dit : chaque associé détient du capital au prorata de l’activité réalisée par sa coopérative. Cette part de capital  social lui donne droit à un « intérêt aux parts », fixé statutairement à 1,80 %. Cet intérêt aux parts est donc différent d’un intérêt d’une action, dont le taux varie en fonction des évolutions du marché boursier. La détention de capital donne également à l’associé un droit de vote qui, à la différence de celui octroyé par l’actionnariat, repose sur le principe « Une personne égale une voix », distinct de celui « Une action égale une voix » (Hansmann, 1996). Ainsi, ce qui différencie fondamentalement la propriété capitalistique en coopérative de celle en droit commercial tient à : l’engagement sur activité obligatoire pour souscrire et détenir des parts de capital social ; la rémunération fixe de la part sociale ; l’expression démocratique où tous ont le même poids dans la prise de décision, quels que soient leur niveau d’engagement sur activité et le montant de capital détenu (Chomel et al., 2013).

 

Numéro de revue: 
341
Année de publication: 
2016
Auteur(s): 
Maryline Filippi